Commanderie DES PAÏS DE BRIVE – REGLEMENT INTERIEUR

CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES.

ARTICLE 1 : Le présent règlement intérieur détermine les modalités d’application des statuts et a pour objet d’organiser la vie de la Commanderie et de ses membres.

ARTICLE 2 : La Commanderie adopte comme blason celui de l’Ordre International des Anysetiers.
Elle s’interdit toute activité politique ou confessionnelle.

ARTICLE 3 : La cotisation due à la Commanderie est fixée chaque année par le chapitre. Elle est recouvrée par l’Argentier au plus tard le 30 septembre.
Faute de paiement à cette date, le membre débiteur perd le droit de vote à l’Assemblée Générale et s’expose à une radiation, sauf circonstances exceptionnelles souverainement appréciées par le Chapitre.
En cas de règlement de la cotisation par un membre d’honneur, bienfaiteur ou honoraire, le droit de vote en Assemblée Générale lui est automatiquement accordé.

CHAPITRE II : COMPOSITION ET ADMISSION.

ARTICLE 4 : L’admission d’un membre ne peut êter accueillie que par la Commanderie du lieu de sa résidence.
L’accord du grand maistre de la Commanderie de sa résidence est nécessaire pour faire exception à cette règle.
ARTICLE 5 : En cas de changement de résidence, un Maitre Anysetier peut demander son affiliation à la Commanderie de sa nouvelle résidence, après avoir informé le grand maistre de sa Commanderie d’origine.

CHAPITRE III :

LE CHAPITRE ARTICLE 6 : L’admission d’un nouveau membre est conditionnée par le parrainage de deux membres à jour de leur cotisation, la signature d’une proposition d’intronisation mentionnant l’acceptation des statuts et du règlement intérieur de la Commanderie, l’agrément du grand maistre et le vote favorable du Chapitre.
Le postulant devra assister avant son intronisation à deux manifestations.

ARTICLE 7 : Le Chapitre se réunit, sous la présidence du grand maistre, ou à défaut du Sénéchal ou du Connétable, une fois tous les deux mois en tout endroit indiqué par l’Épistolier.
Il est tenu un procès verbal de chaque séance dont tout Maistre Anysetier peut prendre connaissance sur simple demande.

ARTICLE 8 : Tout Maistre Anysetier à jour de sa cotisation et ayant deux ans d’ancienneté peut être candidat à l’élection du chapitre.
Son élection sera valable s’il réunit la majorité des suffrages valablement exprimés.
Il lui sera demandé, au titre du devoir de représentation, de participer au CHAPITRE MAGISTRAL d’une Commanderie extérieure au département, au moins une fois dans l’année.

CHAPITRE IV : FONCTIONNEMENT

ARTICLE 9 : TENUE ET EMBLEMES Le port de la tenue anysetière est interdit en dehors des manifestations spécifiquement anysetières, mais le port du camail peut être autorisé, dans des circonstances exceptionnelles.
Le port de l’étoile est exclusivement réservé aux anysetiers à jour de leur cotisation. Il est vivement recommandé dans toutes les circonstances de la vie.

ARTICLE 10 : ACTIONS SOCIALES Il pourra être recouvert, dans la comptabilité de la Commanderie, un compte spécial destiné à financer ses actions philanthropiques et culturelles.
Ce compte sera approvisionné par les dons et contributions volontaires recueillies au cours des manifestations organisées par la Commanderie, ou en d’autres occasions.
La décision d’utilisation des fonds de ce compte social est prise par le Chapitre, sur proposition d’un membre de la Commanderie.

ARTICLE 11 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE l’Assemblée Générale de la Commanderie peut seule procéder à la modification du présent règlement intérieur, sur proposition du Grand Maitre ou du quart au moins des membres .