Informations légales

Editeur

Nous vous informons que le site Internet « www.anysetiers.org » est la propriété de l’Ordre International des Anysetiers ci-après dénommé O.I.A . Association loi 1901 immatriculée au Journal officiel sous le numéro W751020942, et dont le siège social est situé au :

205 rue Lafayette
75010 Paris – France
Président : Claude PIERAGOSTINI

 

Hébergement

OVH Cloud

2, rue Kellermann

59053 Roubaix

Tél : 33 972 10 10 07
www.ovh.com

 

Développements

VAYLAND

Colin VERDIER
92320 Chatillon

Tél : +33(0) 656 87 02 84

www.vayland.fr

 

Cadre juridique Le site Internet répond à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il est hébergé sur les serveurs de OVH.

Le site Internet www.anysetiers.org est régi par le droit français. Les visiteurs ayant accès au site depuis l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

Les mentions légales pouvant parfois être modifiées sans notification, nous vous conseillons de les lire régulièrement. Dernière mise à jour : 17 juillet 2022.

En application de la loi française relative à l’économie digitale N°2004-575 du 21 juin 2004, nous vous informons que le site Internet « www.anysetiers.org » est la propriété de l’O.I.A.

La Directive sur la Protection des Données dans le domaine Répressif s’applique lorsque les autorités compétentes effectuent des traitements de données à caractère personnel à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d’enquêtes et de poursuites en la matière, ou d’exécution de sanctions pénales.

Le règlement 2018/1725, (Règlement Général sur la Protection des Données) entré en vigueur le 11 décembre 2018, établit les règles en matière de protection des données à caractère personnel applicables aux institutions de l’UE sous l’autorité de la CNIL.

 

Propriété intellectuelle.

L’O.I.A. est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.anysetiers.org

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’O.I.A. ou de tiers ayant autorisé l’O.I.A. à les utiliser.

La consultation et l’utilisation des données qu’il contient sont réservées à un usage personnel non commercial, ce qui exclut toute exploitation commerciale. Notamment, aucun logo, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site ne peut être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de l’O.I.A.

Lorsque la reproduction est permise, elle comporte obligatoirement :

  • La mention de la source du document, en caractères très apparents et ainsi libellée : « Ce document provient du site internet de l’O.I.A. Tous droits de représentation et de reproduction sont réservés. »
  • La mention du nom de l’auteur ;
  • Le respect de l’intégrité de l’article (aucune altération, à l’exception des citations partielles).

 

La reproduction, sur papier ou support informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Les dispositions suivantes sont toutefois susceptibles d’être modifiées sans préavis en fonction de l’évolution des textes relatifs à la Loi.

 

Données personnelles

Aucune donnée nominative n’est collectée à votre insu.
Aucune information nominative n’est cédée à un tiers.

Toute personne peut consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

L’O.I.A. accorde la plus grande importance à la confidentialité des informations qui lui sont confiées.  Aussi, l’O.I.A. s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués dans le cadre de son activité soient conformes au règlement européen n° 2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) à caractère personnel et à la loi Informatique et Libertés.

 

Qu’entend -t-on par données personnelles

 

La notion de données personnelles désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. Une personne est « Identifiable » dès lors qu’elle peut être identifiée, directement ou indirectement, en particulier par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

Les Données Personnelles collectées par l’O.I.A. et ses commanderies peuvent inclure notamment et de façon non limitative, les noms et prénoms, adresse postale, adresse électronique, numéros de téléphone, profession, et toutes autres Données Personnelles pouvant s’avérer pertinentes aux fins énoncées ci-après.

Les Données Personnelles collectées se limitent cependant aux données strictement nécessaires aux finalités des traitements décrits ci-dessous.

 

Les traitements réalisés par les sous-traitants de l’O.I.A. sont encadrés par des d’accords dans lesquels ces derniers s’engagent à respecter les lois et règlements applicables, et plus généralement l’ensemble des obligations mises à leur charge, notamment en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des Données Personnelles.

 

Toute information personnelle déposée sur le site peut être mise à disposition des adhérents d’après la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL). En application de cette loi, ces derniers peuvent à tout moment demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant (art. 34 de la loi ” Informatique & Libertés ” du 6 janvier 1978).

Il doit pour cela en faire la demande écrite au secrétariat de l’Ordre :

Ordre International des Anysetiers
Secrétariat de l’Ordre
205, rue Lafayette
75010 Paris – France

Toutefois, la suppression des données indispensables à la bonne gestion de l’Ordre et de ses commanderies vaudrait démission automatique de l’association.

Les déclarations ci-dessous expliquent comment nous utilisons vos Données et comment exercer vos droits sur vos Données.

Ces dispositions sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.

 

  1. LES TRAITEMENTS

L’O.I.A. et ses commanderies sont les « responsables de traitement » et s’engagent à ce que la collecte et le traitement de vos « données à caractère personnel » (Données) effectués à partir de nos formulaires de collecte papier ou numérique (depuis le site internet de l’O.I.A. soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée

 

LES DONS

Lorsque qu’une personne (adhérente ou non) souhaite faire un don à l’OIA, ou s’inscrire dans une démarche de transmission patrimoniale, l’OIA est susceptible de recueillir :

  • Des coordonnées bancaires ou de numéros de carte de crédit) pour les dons ;
  • Des dates de naissance ;
  • Des informations relatives aux dons ou projets de transmission de patrimoine.

 

Les Données sont recueillies à travers des formulaires papier ou numérique par l’ O.I.A ou tout autre prestataire autorisé.

 

 QUELS TRAITEMENTS ?

L’O.I.A. utilise vos Données afin d’assurer le suivi de nos échanges, vous informer sur nos activités et événements, nos lieux d’activité, vous fournir les documents d’informations et de gestion (reçus fiscaux).

Nous ne vendons ni n’échangeons les informations vous concernant à aucun tiers ni à aucune autre organisation caritative.

 

BASE JURIDIQUE DU TRAITEMENT

Toute organisation a besoin d’une base légale pour collecter et utiliser des données à caractère personnel couvertes par la législation sur la protection des données. La législation autorise six modes de traitement des données à caractère personnel (et des modes complémentaires pour les données à caractère personnel sensibles). Quatre de ces modes de traitement s’appliquent aux types de traitement utilisés par l’O.I.A.

Nous pouvons être amenés à traiter vos données personnelles sur la base :

  • Du consentement de la personne (par exemple pour vous envoyer des communications) ;
  • De la nécessité de respecter une obligation légale (par exemple pour traiter une déclaration de réduction fiscale) ;
  • De l’exécution d’un contrat (par exemple lors de l’exécution d’un don ou d’un testament)
  • De nos intérêts légitimes (par exemple pour fidéliser et connaître nos donateurs ou promouvoir nos valeurs et sensibiliser à nos actions).

Les données à caractère personnel peuvent être légalement recueillies et utilisées si cela est nécessaire pour les intérêts légitimes de l’organisation utilisant ces données, pour autant que cette utilisation des données soit équitable et ne porte pas atteinte aux droits de la personne concernée.

 

DESTINATAIRES

Les Données que vous nous confiez ne sont destinées qu’à des membres du personnel, bénévoles et prestataires, dans la limite de leurs habilitations respectives, dûment sensibilisés à la protection des données personnelles. Nous réexaminons régulièrement la liste des personnes ayant accès à vos informations et ce sont notamment :

  • Les différents services de l’O.I.A. étant précisé que cet accès est limité aux seules personnes pour lesquelles il est strictement nécessaire d’avoir accès à vos données ;
  • Nos prestataires investis d’une des opérations qui fait l’objet d’une sous-traitance de la part de l’O.I.A., soumis à un engagement de confidentialité ;

Nous faisons appel à un sous-traitant pour nous aider à réaliser certaines prestations qui impliquent le traitement de vos données à caractère personnel. Chacune de ces prestations est encadrée contractuellement, notamment sur la protection de données.

 

DURÉE DE CONSERVATION

Nous ne conservons pas vos données à caractère personnel plus de temps que nécessaire aux fins pour lesquelles elles sont traitées.

Ces durées de conservation sont déterminées à partir des obligations légales auxquelles nous sommes soumis et en fonction des nécessités opérationnelles de l’O.I.A. par rapport au traitement de vos données.

Vos données personnelles sont conservées de manière sécurisée pendant toute la durée de leur conservation par l’O.I.A. et peuvent être archivées également de manière sécurisée dans l’hypothèse où nous serions tenus de les conserver pendant une durée plus longue (par exemple dans le cadre d’un projet de transmission de patrimoine).

 

SÉCURITÉ DES DONNÉES

Nous prenons toutes les mesures et précautions techniques et organisationnelles adéquates pour protéger vos données à caractère personnel et empêcher leur perte, utilisation abusive ou modification.

Ces mesures sont notamment :

  • L’ensemble du personnel de l’O.I.A. est sensibilisé à la protection et à la sécurité de vos données personnelles et est soumis à un engagement de confidentialité ;
  • Notre site est sécurisé
  • Nos bases de données sont cloisonnées pour assurer leur sécurité ;
  • Nous effectuons des sauvegardes régulières des données pour prévenir tout risque de perte ou de détérioration ;
  • L’ensemble des interventions sur notre environnement informatique est sécurisé ;
  • Nous avons mis en place une politique d’habilitation d’accès aux données de sorte que seules les personnes autorisées puissent accéder vos données personnelles.

 

VOS DROITS

Vous nous confiez vos Données et nous vous remercions de votre confiance. Cependant, vous disposez de droits fondamentaux sur ces Données en particulier, le droit de nous demander l’accès aux Données traitées, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des Données.

Lorsque vous donnez un consentement au traitement de vos Données, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle.

Nous détaillons chacun de vos droits ci-après ainsi que la manière d’exercer vos droits.

 

COMMENT EXERCER VOS DROITS

Pour exercer vos droits, vous pouvez soit adresser un courrier au Délégué à la protection des données de L’O.I.A.  à l’adresse suivante Ordre International des Anysetiers 205, rue Lafayette 75010 Paris – France Paris, soit adresser un courrier électronique à secretariat@anysetiers.com

Nous nous engageons à faire le nécessaire pour vous donner satisfaction sous 30 jours.

Si nous ne parvenons pas à vous identifier dans nos fichiers à partir des éléments que vous nous aurez fournis, nous vous en tiendrons informé et il vous sera demandé des informations complémentaires.

Lorsque vous présentez votre demande par voie électronique, les informations sont fournies sous une forme électronique d’usage courant, à moins que vous ne demandiez qu’il en soit autrement.

Nous archivons systématiquement toutes les traces de vos demandes et toutes les réponses que nous y apportons. Ces éléments seront conservés pour preuve.

 

DROIT D’ACCÈS

Vous avez le droit d’obtenir la confirmation que vos Données sont ou ne sont pas traitées par nos services.

En particulier, vous avez le droit :

  1. a) De connaître la ou les finalités de leur(s) traitement(s) ;
  2. b) De connaître les catégories de Données concernées par le traitement ;
  3. c) De connaître les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les Données ont été ou seront communiquées, en particulier les destinataires qui sont établis dans des pays tiers ou les organisations internationales ;
  4. d) De connaître, lorsque cela est possible, la durée de conservation envisagée de vos Données ou, lorsque ce n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée ;
  5. e) De nous demander la rectification ou l’effacement de vos Données, ou une limitation de leur traitement, ou le droit de s’opposer à ce traitement ;
  6. f) D’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle ;
  7. g) Lorsque les données à caractère personnel n’ont pas été collectées directement auprès de vous, d’obtenir des informations sur leur source ;

 

DROIT DE RECTIFICATION

Vous disposez du droit d’obtenir, dans les meilleurs délais, la rectification de Données qui seraient inexactes. Compte tenu des finalités du traitement, vous avez le droit d’obtenir que des Données incomplètes soient complétées, y compris en fournissant une déclaration complémentaire.

 

DROIT À L’EFFACEMENT (« DROIT À L’OUBLI »)

Ce droit traduit le droit d’obtenir dans les meilleurs délais, l’effacement de vos Données. Nous avons l’obligation d’effacer vos Données lorsque l’un des motifs suivants s’applique :

  1. a) Vos Données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière ;
  2. b) Vous retirez le consentement sur lequel est fondé le traitement et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement ;
  3. c) Vous vous opposez au traitement et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement, ou vous vous opposez au traitement à des fins de prospection, vous pouvez exercer ce droit à tout moment, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection ;
  4. d) Vos Données ont fait l’objet d’un traitement illicite ;
  5. e) Vos Données doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue par le droit de l’Union ou par le droit de l’État membre auquel nous sommes soumis ;
  6. f) Vos données ont été collectées dans le cadre d’une offre de services de la société de l’information adressée à un enfant. Ce traitement de Données relatives à un enfant est licite en France lorsque l’enfant est âgé d’au moins 15 ans. (En l’espèce, la communication de l’O.I.A. ne concerne que des individus majeurs) ;

 

DROIT À LA LIMITATION DU TRAITEMENT

Vous avez le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos Données notamment lorsque :

  1. a) Vous contestez l’exactitude de vos Données (pour une durée qui nous permettra de vérifier l’exactitude de vos Données) ;
  2. b) Le traitement est illicite et vous vous opposez à leur effacement en exigeant la limitation de leur utilisation ;
  3. c) Nous n’avons plus besoin de vos Données aux fins du traitement mais celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
  4. d) Vous vous opposez au traitement en vertu de votre droit d’opposition, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes de traitement poursuivis prévalent.

Une personne concernée qui a obtenu la limitation du traitement de ses Données, est informée avant que la limitation du traitement ne soit levée.

 

OBLIGATION DE NOTIFICATION

Nous notifions à chaque destinataire auquel vos Données ont été communiquées, toute rectification ou tout effacement de Données ou toute limitation du traitement effectué à moins qu’une telle communication se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés. Nous vous fournirons des informations sur ces destinataires si vous en faites la demande.

 

DROIT D’OPPOSITION

Vous avez le droit de vous opposer :

  1. a) À tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des Données vous concernant, y compris un profilage ;
  2. b) Alors, nous ne traiterons plus vos Données, à moins qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts et vos droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
  3. c) Lorsque vos Données sont traitées à des fins de prospection, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos Données, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection ;
  4. d) Lorsque vous vous opposez au traitement à des fins de prospection, vos Données ne sont plus traitées à ces fins.

Nous vous présenterons et vous rappellerons de manière claire et séparée de toute autre information, ce droit d’opposition dont vous disposez au plus tard au moment de la première communication.

Dans le cadre de l’utilisation de services de profilage des données, vous pouvez exercer votre droit d’opposition à la mise en œuvre de procédés automatisés utilisant des spécifications techniques.

Lorsque des Données sont traitées à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, vous avez le droit de vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos Données, à moins que le traitement ne soit nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public.

 

 

 

RÉCLAMATION

Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. (Site web de la CNIL)

 

NON RESPONSABILITE

Les utilisateurs du site Internet doivent lire et accepter de respecter les termes et conditions d’utilisation.

L’O.I.A. ne pourra pas être tenu pour responsable d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site et/ou de son contenu, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations, les destructions et les virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou la présence de virus sur le Site.

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LIENS HYPERTEXTE

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